Mentions légales et données personnelles

1. Présentation du site.

Information aux utilisateurs du site www.123laforme.ch, de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du nom de domaine, responsable des publications, responsable de traitement :

Monsieur Ferrer Patrick
Place Cornavin 14
1201 Genève CH
Contact France : 20 lotissement Clos Monard
26740 Montboucher-sur-Jabron
ferrer-soler-herbalife@bluewin.ch

Webmaster :

Intelligo Business Services – 3, rue de la Redoute – 85300 Challans – www.intelligobs.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur :

OVH SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.123laforme.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.123laforme.ch sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par, Patrick FERRER-SOLER.

Le site www.123laforme.ch est mis à jour régulièrement par Monsieur Ferrer Patrick. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.123laforme.ch a pour objet de fournir de l’information, des services et des produits concernant l’activité de Monsieur Ferrer Patrick.

Patrick FERRER-SOLER s’efforce de fournir sur le site www.123laforme.ch des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.123laforme.ch sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.123laforme.ch ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Patrick FERRER-SOLER est propriétaire ou ayant droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Patrick FERRER-SOLER.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales du Code de Propriété Intellectuelle.

5.1 Crédits et Copyright

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6. Limitations de responsabilité.

Patrick FERRER-SOLER ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.123laforme.ch, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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